Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPARTACUS
Société britannique dite : THE MONOTYPE CORPORATION PLC

Numéro de dépôt :
1358271
Date de dépôt :
09/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/06/1996

Présentation de la marque SPARTACUS

Déposée le 9 juin 1986 par Société britannique dite : THE MONOTYPE CORPORATION PLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPARTACUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société britannique dite : THE MONOTYPE CORPORATION PLC domicilié(e) Honeycrock Lane, Salfords, Redhill, Surrey RH1 5JP, GRANDE BRETAGNE. - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET THIRION. - France.

La marque SPARTACUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1358271.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Société britannique dite : THE MONOTYPE CORPORATION PLC a également déposé les autres marques suivantes : CALVERT , KLANG , CASTELLAR , CANTORIA , HORLEY OLD STYLE , FIGARO , OCTAVIAN , ABADI


Société britannique dite : THE MONOTYPE CORPORATION PLC - Honeycrock Lane, Salfords, Redhill, Surrey RH1 5JP, GRANDE BRETAGNE. - Royaume-Uni


CABINET BONNET THIRION. - France


Inscription le 24 mars 1995 - Transmission de propriété n°183406 - Publication au BOPI 1995-03-24

Caractères, alphabets et styles de caractères, notamment de caractères alphanumériques et/ou de symboles typographiques enregistrés comme images latentes sous forme de données numériques codées coordonnées en listes imprimées, bandes perforées, cartes perforées, circuits électroniques, (mémoires mortes et mémoires vives), mémoires à milieux magnétiques, optiques et holographique, bandes et rubans, disques, disquettes bulles magnétiques et autres milieux de stockage à information. Caractères, alphabets et styles de caractères, notamment de caractères alphanumériques et/ou de symboles typographiques enregistrés comme images latentes ou visibles sous forme de type d'imprimerie, matrices d'imprimerie, imprimés, matériaux photosensibles, transferts à sec, lettrages de presse.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.